Le présent règlement est garant de la reconnaissance et de l’exercice des droits et libertés affirmés dans la Charte des droits et libertés de la personne (L.R.Q., 1977, c.-12) et de l’application des dispositions prévues au Code criminel en cas d’infraction.

Toute personne fréquentant le centre s’engage à adopter des attitudes et des comportements conformes au respect de soi, des autres et de son environnement c’est-à-dire :

• Faire preuve de civisme;
• Respecter l’environnement extérieur et intérieur du centre;
• Être soucieux de la propreté des lieux;
• Utiliser le casier à ta disposition pour ranger tes chaussures, bottes et bottines afin de maintenir les locaux propres et accueillants;
• Porter des vêtements propres et décents. Les t-shirts à messages violents et à caractères haineux sont interdits. Le port de casquettes, chapeaux ou autres est régi par les enseignants dans les ateliers.

Les attentes de la direction et du personnel enseignant envers toute personne inscrite en formation professionnelle sont les suivantes :

• Coopérer au maintien de la propreté et du respect des règles de civisme de son centre;
• Utiliser un langage correct et poli;
• S’identifier à la demande d’un membre du personnel du centre;
• Respecter toutes les personnes fréquentant le centre.

Les téléphones cellulaires doivent être en position « vibration ou arrêt » dans les locaux d’enseignement (classe, laboratoires informatiques, et ateliers). Les téléphones cellulaires ne sont pas admis lors d’un examen .

L’élève est invité à signaler à la direction tout changement qui aurait pour effet d’améliorer la qualité des mesures de santé et de sécurité au travail.

Il est interdit de poser des gestes susceptibles de mettre en danger la sécurité des personnes lors de toute activité organisée par le centre et sur la propriété du centre. La violence physique ou verbale (intimidation, menace, vol, harcèlement, vandalisme, indécence) n’est aucunement tolérée.

Toute manifestation de l’un ou l’autre de ces comportements peut entraîner une suspension
immédiate ou une expulsion selon la gravité du geste posé.

Après étude du cas soumis à la direction et après avoir consulté les principaux intervenants dans le dossier, la direction pourra suspendre un élève jusqu’à 30 jours selon la gravité du geste ou procéder à son expulsion selon l’analyse du son dossier.

Un élève insatisfait d’une décision le concernant peut, après avoir utilisé les recours au niveau du centre, demander la révision de cette décision au Centre de services scolaire selon la politique à cet effet.